Marque expirée - Marque en non vigueur

Territoire 21
marie-simone POUBLON

Numéro de dépôt :
3568270
Date de dépôt :
09/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
09/04/2018
Territoire 21 de marie-simone POUBLON

Présentation de la marque Territoire 21

Déposée le 9 avril 2008 par marie-simone POUBLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Territoire 21 »

Le déposant est marie-simone POUBLON domicilié(e) 21 rue du Chevalier de l'Espinard,59000 LILLE - 59000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, marie-simone POUBLON domicilié(e) 21 rue du Chevalier de l'Espinard,59000 LILLE - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Territoire 21 est expirée depuis le 9 avril 2018.

marie-simone POUBLON a également déposé les autres marques suivantes : LE TABLIER-INFO, le journal d'information web de la franc-maçonnerie libre , Collectivités 21 , Terre de solidarité


marie-simone POUBLON - 21 rue du Chevalier de l'Espinard,59000 LILLE - 59000 - France


marie-simone POUBLON - 21 rue du Chevalier de l'Espinard,59000 LILLE - 59000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.